Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Baptiste JESSIAUME
M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME

Numéro de dépôt :
4033031
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2023
Jean-Baptiste JESSIAUME de JEAN-BAPTISTE JESSIAUME

Présentation de la marque Jean-Baptiste JESSIAUME

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par monsieur JEAN-BAPTISTE JESSIAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean-Baptiste JESSIAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur JEAN-BAPTISTE JESSIAUME domicilié(e) 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME domicilié(e) 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France.

La marque Jean-Baptiste JESSIAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Baptiste JESSIAUME est expirée depuis le 17 septembre 2023.

JEAN-BAPTISTE JESSIAUME a également déposé les autres marques suivantes : MAISON JESSIAUME


M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME - 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France


M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME - 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 3 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784314 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Vins.